Un faux timbre est un timbre-poste réalisé de manière illégale pour tromper soit l'autorité émettrice (un État, une administration postale), soit les collectionneurs dans le cas de pièces de collection.
23 mars 2020 La décision prise par Serge Roques d'un couvre-feu municipal sur sa ville, la nuit entre 22 heures et 5 heures, est jugée illégale par la préfète de l'Aveyron. Il semblerait que la préfète envisage le recours au couvre-feu sous un autre angle Les arguments juridiques de la préfète sont tout à fait fondés. 3 sept. 2019 Donc 90 % des départs de feux sont illégaux, et c'est ça qui éclate." Y a-t-il plus de déforestation qu'avant ? Catherine Aubertin : "Il y a eu des 4 juil. 2020 Mais ils n'ont pas d'écrit. On a beaucoup de clients qui sont dans le flou. » Si jamais il y avait clarification de la situation dans les dix jours à venir, 1 mai 2020 Mise à jour des exigences relatives à l'expédition d'armes à feu. à-d. qu'ils sont illégaux, obscènes ou frauduleux);; dont l'importation ou
Les journalistes sont corrompus partout et depuis toujours. Je cite : – À New York, lors d’un banquet, le 25 septembre 1880, le célèbre journaliste John Swinton se fâche quand on propose
11 juin 2020 Dos-d'âne : sont-ils dangereux et illégaux ?
Les incendies actuels sont-ils liés à l’arrivée au pouvoir de Jair Bolsonaro, en début d’année ? Cela ne fait pas l’ombre d’un doute. Cette année, les déboisements illégaux ont
Les maires de Saint-Gilles et Vauvert ont décidé d'annuler les feux d'artifices du 14 juillet car le risque d'incendies est trop élevé. En revanche, le reste des festivités est maintenu. Suite à une plainte déposée par des résidents proches de la décharge municipale, la gendarmerie de Condom compte bien faire appliquer la loi interdisant l'allumage de feux. Encore faut- il Attention, ces critères concernent les feux avant du véhicule. Il est bien entendu interdit de monter des phares de route additionnels sur le capot, le toit ou les ailes de votre voiture ou de votre camion. Le seul lieu où ceux-ci sont tolérés est en-dehors des routes ouvertes à la circulation, comme sur un chantier, par exemple. N’oubliez alors pas de vous munir de caches opaques pour Bonne année 2016 : pétards, feu d'artifice ce qui est autorisé ou interdit par la loi ÉCLAIRAGE - Certaines catégories de pétards et de feux d'artifices sont interdits par la loi et par